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Marques déposées par Jean pierre ROMAIN
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RFLAM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RFLAM
Jean pierre ROMAIN
Sylvie BEDEL

Numéro de dépôt :
3856365
Date de dépôt :
03/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
RFLAM de Jean pierre ROMAIN

Présentation de la marque RFLAM

Déposée le 3 septembre 2011 par Jean pierre ROMAIN et Sylvie BEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RFLAM »

Les déposants sont Jean pierre ROMAIN domicilié(e) 3 impasse collet rouge - 13480 - CABRIES - France et Sylvie BEDEL domicilié(e) 3 impasse collet rouge - 13480 - CABRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean pierre ROMAIN domicilié(e) 3 impasse collet rouge - 13480 - CABRIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean pierre ROMAIN a également déposé les autres marques suivantes : DEGRIFF POELE , electromob , megaflam


Jean pierre ROMAIN - 3 impasse collet rouge - 13480 - CABRIES - France

Sylvie BEDEL - 3 impasse collet rouge - 13480 - CABRIES - France


Jean pierre ROMAIN - 3 impasse collet rouge - 13480 - CABRIES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573327 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.